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Dernière mise à jour : 09/02/2026

1. Éditeur du site

Le site https://acheel.health est édité par :

ACHEEL.HEALTH SARL

Forme juridique : SARL

Capital social : 10 000 euros

Siège social : 15 Rue de la Propreté, 75008 Paris

SIRET : 123 456 789 00012

Numéro TVA intracommunautaire : FR12 345678901

Téléphone : 01 23 45 67 89

Email : [email protected]

Directeur de la publication : Marie Dupont

2. Hébergeur

Le site https://acheel.health est hébergé par :

OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, illustrations, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Acheel.health ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Acheel.health.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3.1 Marques

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par Acheel.health ou ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Acheel.health est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

3.2 Illustrations et visuels

Les illustrations originales présentes sur ce site ont été créées spécifiquement pour Acheel.health et sont protégées par le droit d'auteur. Leur utilisation, reproduction ou modification sans autorisation préalable est strictement interdite.

4. Limitation de responsabilité

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En conséquence, Acheel.health décline toute responsabilité :

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  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
  • Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

5. Liens hypertextes

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5.2 Liens entrants

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  • De ne pas porter atteinte à l'image ou la réputation de Acheel.health.

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Acheel.health s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer la disponibilité du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Toutefois, Acheel.health ne saurait être tenue responsable en cas d'indisponibilité du site pour des raisons techniques ou de maintenance.

Acheel.health se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre l'accès à tout ou partie du site, à tout moment et sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

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8. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : [email protected]
  • Par courrier : ACHEEL.HEALTH SARL, 15 Rue de la Propreté, 75008 Paris

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute réclamation, vous pouvez contacter notre service client à l'adresse suivante : [email protected]

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Acheel.health adhère au Service du Médiateur. Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de Acheel.health, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti.

10. Crédits

Conception et réalisation du site : Acheel.health

Illustrations : Créations originales pour Acheel.health

Icônes : Phosphor Icons

Polices : Google Fonts (Playfair Display, DM Sans, Caveat)

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